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JORF n°270 du 21 novembre 1998
Arrêté du 9 novembre 1998
Le secrétaire d'Etat à la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 626, R. 5149, R. 5190 et R. 5204 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence du médicament,
Arrête :
Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses :
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Liste I
L'amanite phalloïde (Agaricus bulbosus) et ses teintures pour préparations homéopathiques.
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Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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EST CLASSEE SUR LA LISTE I DES SUBSTANCES VENENEUSES:
LISTE I: L'AMANITE PHALLOIDE (AGARICUS BULBOSUS) ET SES TEINTURES POUR PREPARATIONS HOMEOPATHIQUES.
Fait à Paris, le 9 novembre 1998.
Bernard Kouchner