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Arrêté du 9 novembre 1988

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Article 3

Le présent arrêté prendra effet au 1er janvier 1988 et sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2012

Créé le 1 janvier 1988 · Abrogé le 1 janvier 2012

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les concours de l'INRIA

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er janvier 1988 pour organiser les concours et examens dans un institut de recherche.

Le présent arrêté prendra effet au 1er janvier 1988 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 janvier 1988 au samedi 31 décembre 2011

Source : Légifrance