En vigueur depuis le 28 mars 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Secrétariat du référent laïcité
Résumé. Le service des ressources humaines aide le référent laïcité avec ses tâches administratives.
La direction des ressources humaines assure le secrétariat du référent laïcité.