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Arrêté du 9 mars 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Règles de culture pour les betteraves et chicorées

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour cultiver et vendre certaines variétés de betteraves et chicorée en France pendant cinq à dix ans.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 15 février 2019 (Autorisation de commercialisation des betteraves et chicorée) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de betteraves et chicorée autorisées à être commercialisées en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme diploïde résistante à la rhizomanie Fosyma. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Lacinia KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Veldema. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave fourragère monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun Laurena KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie BTS 6740. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
Cettinia KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Chaplin. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Cocoon. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Eldorana KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
FD Crawl. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Olympique. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Volley. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florentina KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Giono. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Gounod. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Janiqua KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Mobidick. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Musset. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Novalina KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Samouraï. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Topaze. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Totem. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode Arum. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Azelia KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Bergson. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
BTS 2660 N. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
Caprianna KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Dinghy. MariboHilleshög ApS (DK). MariboHilleshög ApS (DK).
FD Exploit. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Jonque. MariboHilleshög ApS (DK). MariboHilleshög ApS (DK).
Lemon. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Lys. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Matisse. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Nuccia KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Pistache. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Quillard. MariboHilleshög ApS (DK). MariboHilleshög ApS (DK).
Sagittaire. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Satie. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun BTS 2770 RHC. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
Davida KWS. KWS Saat SE (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
FD Athletisme. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Crampon. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Yankee. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Chicorée industrielle Reicha. Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE). Chicoline (BE).
Sibelius. Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE). Chicoline (BE).
Sphene. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
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Liste des variétés de betteraves sucrières pour exportation

Résumé. La liste des variétés de betteraves sucrières autorisées à être multipliées en France pour l'exportation est publiée.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière diploïde multigerme Becane. S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Celanne. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière diploïde monogerme Berkly. S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Carroll. Strube Research GmbH & Co. KG (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Dhabe. S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Diamar. S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Louvre. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Tulip. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Milando. S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Sindia. S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
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Prolongation de l'inscription de variétés végétales

Résumé. Certaines variétés de betteraves et de chicorée sont ajoutées à la liste des plantes cultivées en France pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

- Betterave fourragère : Alpes, Kyros, Lactimo.
- Betterave sucrière : Baobab, Biathlon, Borneo, Cactus, Courtine, Isabella KWS, Magistral, Octopus, Python, Tadorne, Toucan, Zanzibar.
- Chicorée industrielle : Malachite.

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Prolongation d'inscription de variétés de betterave sucrière

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de certaines variétés de betterave sucrière dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Amos, Baccara, Bastion, Castille, Crocodile, Manon, Milord, Oceanite, Ourasi, Rival.

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Radiation de variétés de betteraves du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de betteraves fourragères et sucrières ne sont plus autorisées à être cultivées en France, mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2022.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- Betterave fourragère : Splendide, Vermon.
- Betterave sucrière : Bering, Bizet, Brahms, Brix, Celesta KWS, Chlotilda KWS, Claricia KWS, Cook, Corot, Curtis, Daphna, Debussy, Elora KWS, Fortissima KWS, Gandhi, Goldia KWS, Gorki, Hecta, Kepler, Kopernikus, Salveda KWS, Samuela KWS, Santino, Sarbacane, Shanina KWS, Susetta KWS, Virtuosa KWS.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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Radiation de variétés de betterave sucrière

Résumé. Certaines variétés de betterave sucrière ne sont plus autorisées à être cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Bolonia, Cyrano, Dwina, Eureka, Ovatio, Riposte, Sfinx.

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Changement de responsable pour des variétés de betterave sucrière

Résumé. Un changement de responsable pour le maintien de certaines variétés de betterave sucrière.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Saat SE & Co. KGaA (DE) » pour les variétés désignées ci-après :
Betimo, Fortimo, Geronimo, Goldimo, Lactimo, Rota, Summo.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 9 mars 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8