Arrêté du 9 mars 2020

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des quotas de pêche

Résumé. Un tableau montre comment les quotas de pêche sont partagés entre différents groupes pour plusieurs types de poissons.

Modifié1 août 2020

Créé le 13 mars 2020 · Modifié le 1 août 2020

ANNEXE 4
RÉPARTITION DES FLEXIBILITÉS INTERZONALES

Libellé de la flexibilité Code UE (1) Navires non adhérant à une organisation de producteurs Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional
d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional
d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Organisation de producteurs de la Côtinière
Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Marins-Pêcheurs Normands (OPN)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs
Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE Navires adhérant à l'organisation de producteurs ORTHONGEL Total
Cardine Lepidorhombus spp. LEZ/*2AC4-C 8 0 0 0 98 0 0 0 0 0 24 0 130
Cardine Lepidorhombus spp. LEZ/*8ABDE 13 130 0 25 117 215 187 76 0 1507 117 0 2387
Chinchard Trachurus spp. JAX/*2A-14 0 0 4 0 17 0 0 1 0 0 0 0 22
Chinchard Trachurus spp. JAX/*4BC7D 0 3 0 1 95 1 1 0 0 24 11 0 136
Chinchard Trachurus spp. JAX/*07D. 1 0 25 0 101 0 0 6 0 1 2 0 136
Lieu jaune Pollachius pollachius POL/*8ABDE 6 4 0 1 2 5 17 1 6 104 28 0 174
Lingue franche Molva molva LIN/*04-C. 0 0 0 0 1031 0 53 0 0 170 0 0 1254
Merlu Merluccius merluccius HKE/*57-14 27 386 2 129 1639 1007 206 39 1 3218 122 0 6776
Merlu Merluccius merluccius HKE/*8ABDE 64 358 2 47 237 190 269 43 45 1310 447 0 3012
Raies
Rajidae
SRX/*2AC4C 3 0 49 0 49 0 0 0 0 10 0 0 111
Raies Rajidae SRX/*07D. 17 0 14 6 63 0 0 96 0 10 0 0 206

(1) Renvoit au règlement (UE) 2020/123 du conseil du 27 janvier 2020 établissant, pour 2020, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union et modifiant le règlement - (UE) 2019/124.

En vigueur depuis le 1 août 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition des quotas de pêche entre organisations

Résumé. Un tableau répartit les flexibilités de pêche entre différentes organisations de producteurs pour plusieurs espèces de poissons.

ANNEXE 4
RÉPARTITION DES FLEXIBILITÉS INTERZONALES

Libellé de la flexibilité Code UE (1) Navires non adhérant à une organisation de producteurs Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs Normands (OPN) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE Navires adhérant à l'organisation de producteurs ORTHONGEL Total
Cardine Lepidorhombus spp. LEZ/ *2AC4-C 8 0 0 0 98 0 0 0 0 24 0 0 130
Cardine Lepidorhombus spp. LEZ/ *8ABDE 13 130 0 25 117 215 187 76 0 1507 117 0 2387
Chinchard Trachurus spp. JAX/ *2A-14 0 0 4 0 17 0 0 1 0 0 0 0 22
Chinchard Trachurus spp. JAX/ *4BC7D 0 3 0 1 95 1 1 0 0 24 11 0 136
Chinchard Trachurus spp. JAX/ *07D. 1 0 25 0 101 0 0 6 0 1 2 0 136
Lieu jaune Pollachius pollachius POL/ *8ABDE 6 4 0 1 2 5 17 1 6 104 28 0 174
Lingue franche Molva molva LIN/ *04-C. 0 0 0 0 731 0 53 0 0 484 0 0 1268
Merlu Merluccius merluccius HKE/ *57-14 27 765 2 0 1639 757 206 39 1 2818 122 0 6376
Merlu Merluccius merluccius HKE/ *8ABDE 64 108 2 47 237 440 269 43 45 1310 447 0 3012
Raies Rajidae SRX/ *2AC4C 3 0 49 0 49 0 0 0 0 10 0 0 111
Raies Rajidae SRX/ *07D. 17 0 14 6 63 0 0 96 0 10 0 0 206

(1) Renvoie au règlement (UE) 2020/123 du Conseil du 27 janvier 2020 établissant, pour 2020, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et, pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union et modifiant le règlement (UE) 2019/124.

En vigueur depuis le vendredi 13 mars 2020

Annexe
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