JORF n°0060 du 12 mars 2015

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville », la rubrique « Société SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL SAS (SBi) » est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société STRYKER SPINE | |3136898| Cheville, implant tibial, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
400-230, 400-231, 400-232, 400-233 et 400-234.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. | |3130938| Cheville, implant astragalien, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
400-211, 400-212, 400-213, 400-214, 400-215, 400-216, 400-217, 400-218, 400-219 et 400-220.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. | |3157015|Cheville, implant tibial, cimenté, STRYKER SPINE, STAR
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
400-128, 400-130, 400-132, 400-134 et 400-136 concernant les implants à cimenter.
400-300, 400-302, 400-304, 400-306 et 400-307 concernant les reprises à cimenter.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015.| |3104728| Cheville, implant astragalien, cimenté, STRYKER SPINE, STAR
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
400-097, 400-098, 400-099, 400-100, 400-101,400-102, 400-103, 400-104, 400-105 et 400-106.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. | |3108436| Cheville, insert en polyéthylène, STRYKER SPINE, STAR
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
400-140, 400-141, 400-142, 400-143, 400-144, 400-140F, 400-141F, 400-142F, 400-143F et 400-144F.
Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 7 « Prothèses totales de cheville », la rubrique « Société SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL SAS (SBi) » est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société STRYKER SPINE

3136898

Cheville, implant tibial, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

400-230, 400-231, 400-232, 400-233 et 400-234.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015.

3130938

Cheville, implant astragalien, non cimenté, STRYKER SPINE, STAR

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

400-211, 400-212, 400-213, 400-214, 400-215, 400-216, 400-217, 400-218, 400-219 et 400-220.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015.

3157015

Cheville, implant tibial, cimenté, STRYKER SPINE, STAR

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

400-128, 400-130, 400-132, 400-134 et 400-136 concernant les implants à cimenter.

400-300, 400-302, 400-304, 400-306 et 400-307 concernant les reprises à cimenter.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015.

3104728

Cheville, implant astragalien, cimenté, STRYKER SPINE, STAR

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

400-097, 400-098, 400-099, 400-100, 400-101,400-102, 400-103, 400-104, 400-105 et 400-106.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015.

3108436

Cheville, insert en polyéthylène, STRYKER SPINE, STAR

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

400-140, 400-141, 400-142, 400-143, 400-144, 400-140F, 400-141F, 400-142F, 400-143F et 400-144F.

Date de fin de prise en charge : 31 mai 2015.