Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, dans la sous-section 1 « Bioprothèses valvulaires » :
Le libellé du paragraphe 1 « Bioprothèses valvulaires » est remplacé par « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale ».