Arrêté du 9 mars 2011

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 9 mars 2011, est nommé membre du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de représentant des usagers :

Milieux socio-professionnels
Haute-Normandie

M. Jean-Paul Camberlin, en remplacement de M. Jean-Claude Malo.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau membre au Comité de bassin Seine-Normandie

Résumé. Un nouveau représentant des usagers est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 9 mars 2011, est nommé membre du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de représentant des usagers :

Milieux socio-professionnels
Haute-Normandie

M. Jean-Paul Camberlin, en remplacement de M. Jean-Claude Malo.

Historique des versions

Source : Légifrance