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Arrêté du 9 mars 2011

portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

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Nomination d'un représentant des usagers au Comité de bassin Seine-Normandie

Résumé. Un nouveau représentant des usagers est nommé pour aider à gérer l'eau dans la région Seine-Normandie.

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Nomination d'un nouveau membre au Comité de bassin Seine-Normandie

Résumé. Un nouveau représentant des usagers est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 9 mars 2011, est nommé membre du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de représentant des usagers :

Milieux socio-professionnels
Haute-Normandie

M. Jean-Paul Camberlin, en remplacement de M. Jean-Claude Malo.

Arrêté du 9 mars 2011