Article 1
La division 244 intitulée « Navires de plaisance traditionnels », dont le texte figure en annexe au présent arrêté, est ajoutée au règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé.
1 version
La division 244 intitulée « Navires de plaisance traditionnels », dont le texte figure en annexe au présent arrêté, est ajoutée au règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé.
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La division 244 intitulée « Navires de plaisance traditionnels », dont le texte figure en annexe au présent arrêté, est ajoutée au règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé.