JORF n°69 du 23 mars 2005

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 décembre 2004 susvisé :

  1. Dans les références de « formes simples » de Trufill DCS Helical Basket, au lieu de : « B02030 », lire : « 635B02030 » ;
  2. Dans les références de « formes simples » de Trufill DCS ORBIT Helical Fill, au lieu de : « F0202 », lire : « 637HF0202 » ;
  3. Dans les références de « formes complexes » de Trufill DCS Complex Fill, au lieu de : « F00921 », lire : « 636F00921 ».

Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 décembre 2004 susvisé :

1. Dans les références de « formes simples » de Trufill DCS Helical Basket, au lieu de : « B02030 », lire : « 635B02030 » ;

2. Dans les références de « formes simples » de Trufill DCS ORBIT Helical Fill, au lieu de : « F0202 », lire : « 637HF0202 » ;

3. Dans les références de « formes complexes » de Trufill DCS Complex Fill, au lieu de : « F00921 », lire : « 636F00921 ».