Créé le 24 mars 2004 · Abrogé le 21 avril 2017
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification du titre sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.
Arrêté du 9 mars 2004
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification du titre sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 24 mars 2004 · Abrogé le 21 avril 2017
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification du titre sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.
Abrogé depuis le vendredi 21 avril 2017
En vigueur du lundi 19 décembre 2016 au jeudi 20 avril 2017
Modifié parArrêté du 5 décembre 2016art. 2 : Changement d'adresse du site des référentiels
En vigueur du mercredi 22 février 2012 au dimanche 18 décembre 2016
En vigueur du mercredi 24 mars 2004 au mardi 21 février 2012
Source : Légifrance