Arrêté du 9 mars 2000

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Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2000, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 89 du 14/04/20 0 page 5726 à 5727

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2000, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) de la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 89 du 14/04/20 0 page 5726 à 5727

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