Arrêté du 9 mars 1990

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Entretien courant et grosses réparations

Somme des postes comptables ci-après:
6151-1: entretien courant sur biens immobiliers (charges non récupérables).
6152: gros entretien sur biens immobiliers.
6153: grosses réparations sur biens immobiliers.
6158-1: autres travaux d'entretien (charges non récupérables).
628-1: autres charges relatives à l'exploitation (charges non récupérables). 60222-1: produits d'entretien (charges non récupérables).
60223-1: fournitures d'atelier et de magasin (charges non récupérables).
6063-1: fournitures d'entretien et de petit équipement (charges non récupérables),
+ part non récupérable des charges de personnel (y compris charges sociales) afférentes à la régie, au groupement ou aux travaux d'entretien et de grosses réparations.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Entretien courant et grosses réparations

Somme des postes comptables ci-après:
6151-1: entretien courant sur biens immobiliers (charges non récupérables).
6152: gros entretien sur biens immobiliers.
6153: grosses réparations sur biens immobiliers.
6158-1: autres travaux d'entretien (charges non récupérables).
628-1: autres charges relatives à l'exploitation (charges non récupérables). 60222-1: produits d'entretien (charges non récupérables).
60223-1: fournitures d'atelier et de magasin (charges non récupérables).
6063-1: fournitures d'entretien et de petit équipement (charges non récupérables),
+ part non récupérable des charges de personnel (y compris charges sociales) afférentes à la régie, au groupement ou aux travaux d'entretien et de grosses réparations.

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