Arrêté du 9 mars 1990

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Art. 4. - Le livre généalogique des chevaux Camargue est tenu par le service des haras, des courses et de l'équitation avec le concours de l'organisme prévu à l'article 1er.

Ce livre comporte deux parties: le livre principal et une annexe.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 4. - Le livre généalogique des chevaux Camargue est tenu par le service des haras, des courses et de l'équitation avec le concours de l'organisme prévu à l'article 1er.

Ce livre comporte deux parties: le livre principal et une annexe.

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