Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de la durée d'une expérimentation
Résumé. L'arrêté prolonge l'expérimentation jusqu'au 31 décembre 2011.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juin 2008Art. 8 : Autorisation d'une expérimentation pour une durée d'un an
→ Version 3
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- Arrêté du 10 juin 2008Art. 8