Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables est ajouté le chapitre 4 comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Chapitre 4
Accessoires de produits inscrits au titre III
de la liste des produits et prestations remboursables
Société Medwin Medical Group France (MEDWIN) | |1461950|Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, antenne d'énergie.
Remplacement de l'antenne de transfert d'énergie pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
La prise en charge est assurée pour une antenne d'énergie tous les deux ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2016.| |1449860| Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, câble d'énergie.
Remplacement du câble de transfert d'énergie pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
La prise en charge est assurée pour un câble d'énergie tous les deux ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2016. | |1451390| Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, batterie 12 V.
Remplacement de la batterie 12 V pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
La prise en charge est assurée pour une batterie tous les trois ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2016. | |1424647| Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, batterie 9 V.
Remplacement de la batterie 9 V pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
La prise en charge est assurée pour une batterie tous les trois ans.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2016. |