JORF n°113 du 16 mai 2006

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 9 mai 2006, sont désignés pour siéger avec voix consultative aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants :

Au titre des organismes régis par le code de la mutualité

Titulaires :
M. Lenoir (Daniel).
Mme Maerten (Josiane).
Suppléants :
Mme Chomette (Fabienne).
Mme Millet-Caurier (Isabelle).

Au titre des groupements de sociétés d'assurance

Titulaires :
M. Balthazar (Jean-François).
M. Pluchet (Jean-François).
Suppléants :
M. Ducloy (Gilbert).
M. Ploton (Jean-Marie).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 9 mai 2006, sont désignés pour siéger avec voix consultative aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants :

Au titre des organismes régis par le code de la mutualité

Titulaires :

M. Lenoir (Daniel).

Mme Maerten (Josiane).

Suppléants :

Mme Chomette (Fabienne).

Mme Millet-Caurier (Isabelle).

Au titre des groupements de sociétés d'assurance

Titulaires :

M. Balthazar (Jean-François).

M. Pluchet (Jean-François).

Suppléants :

M. Ducloy (Gilbert).

M. Ploton (Jean-Marie).