Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 mai 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter les usagers
Agriculture
Titulaire : M. Defloraine (Michel), en remplacement de M. Sesmat (Louis).
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JORF n°128 du 4 juin 1996
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Version 1
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 mai 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter les usagers
Agriculture
Titulaire : M. Defloraine (Michel), en remplacement de M. Sesmat (Louis).