Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 mai 1996, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter les usagers
Agriculture
Titulaire : M. Defloraine (Michel), en remplacement de M. Sesmat (Louis).
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JORF n°128 du 4 juin 1996
Arrêté du 9 mai 1996
Associations de protection de la nature
Suppléant : M. Durousseau (Michel), en remplacement de M. Barbier (Patrick).
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Pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant : M. Barbier (Patrick), en remplacement de M. Strebler (Jean-Claude).
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NOMINATION DE MEMBRES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LES USAGERS ET LES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS.