Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes de l'arrêté de répartition de quotas de pêche
Résumé Un nouvel arrêté change les quotas de pêche pour la France en 2023.
Les annexes de l'arrêté du 31 mars 2023 portant répartition de certains quotas de pêche accordés pour la France pour l'année 2023 sont modifiées par les annexes du présent arrêté.
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