Arrêté du 9 juin 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2016

Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2016

Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2016

Art. 4, Art. Annexe I

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Modification des listes d'organismes nuisibles et des procédures de contrôle

Résumé. L'arrêté modifie les listes d'organismes nuisibles à inspecter pour les plantes et ajuste les procédures de contrôle.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 décembre 2016Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 16 décembre 2016
Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 décembre 2016Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 16 décembre 2016
Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

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