Article 1
Les annexes II et III de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé sont respectivement remplacées par les annexes II et III jointes au présent arrêté.
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JORF n°0156 du 5 juillet 2008
Arrêté du 9 juin 2008
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994, modifié par le décret n° 2004-106 du 29 janvier 2004 et le décret n° 2007-692 du 3 mai 2007 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment ses articles 2, 3 et 11 ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995, modifié par l'arrêté du 20 août 2007 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2008 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 22 avril 2008,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de l'année scolaire 2008-2009.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement supérieur et le directeur général de l'enseignement scolaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Modification des annexes II et III de l'arrêté du 27-06-1995.
Fait à Paris, le 9 juin 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement supérieur,
B. Saint-Girons
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 24 juillet 2008, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique, au prix de 2,50 €.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.