Arrêté du 9 juin 1994

Annexes

Créé le 25 juin 1994

Fièvre aphteuse.
Peste porcine classique.
Peste porcine africaine.
Maladie vésiculeuse des suidés.
Maladie de Teschen.
Peste bovine.
Peste des petits ruminants.
Stomatite vésiculeuse.
Variole ovine et caprine.
Dermatose nodulaire contagieuse.
Fièvre de la vallée du Rift.
Péripneumonie contagieuse bovine.
Fièvre catarrhale.
Peste équine.
Encéphalomyélite virale du cheval.
Maladie de Newcastle.
Influenza aviaire.

En vigueur depuis le samedi 25 juin 1994

Annexes
Animaux sauvages ou domestiques des espèces suivantes ainsi que leurs semences ou embryons
Annexe II
Demande d'enregistrement des opérateurs
Engagement de l'opérateur
Conditions d'agrément des centres de rassemblement