JORF n°146 du 25 juin 1992

Art. 1er. - La liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé est modifiée comme suit:
A la rubrique Fluorés (dérivés), ajouter, à la première colonne, au niveau du 1o, la substance suivante:
&lt;<fluorure de="" magnésium="">&gt;,

et à la dernière colonne, relative à l'étiquetage:
&lt;<contient un="" dérivé="" fluoré="">&gt;.


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Version 1

Art. 1er. - La liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé est modifiée comme suit:

A la rubrique Fluorés (dérivés), ajouter, à la première colonne, au niveau du 1o, la substance suivante:

<<Fluorure de magnésium>>,

et à la dernière colonne, relative à l'étiquetage:

<<contient un dérivé fluoré>>.