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Arrêté du 16 août 1985
FIXANT LA LISTE DES SUBSTANCES VENENEUSES POUVANT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES ET DES PRODUITS D'HYGIENE CORPORELLE ET LES AVERTISSEMENTS DEVANT FIGURER SUR LEURS RECIPIENTS,EMBALLAGES OU NOTICES
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ABROGATION DES ARRETES DES 22-03-1977,28-12-1977 ET 20-07-1983.
Arrêté du 16 août 1985
Modifié parArrêté du 11 décembre 1986Arrêté du 6 février 1988Arrêté du 29 mars 1989Arrêté du 28 août 1989ARRETEARRETEArrêté du 8 septembre 1993Arrêté du 25 août 1994ARRETEARRETE