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Arrêté du 9 juillet 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de Technologie, physique et chimie (TPC) ;

Vu l'arrêté du 20 juin 1996 modifié définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de Technologie, physique et chimie (TPC) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 juin 2021 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 juin 2021,

Arrêtent :

Article 1

Créé le 24 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des programmes de mathématiques et d'informatique pour la classe préparatoire scientifique TPC

Résumé. Les programmes de maths et info des élèves de TPC sont changés.

Les programmes de mathématiques et d'informatique de première et seconde années de la classe préparatoire scientifique Technologie, physique et chimie (TPC), annexés respectivement aux arrêtés du 3 juillet 1995 et du 20 juin 1996 susvisés, sont remplacés par ceux figurant respectivement aux annexes 1 et 4 du présent arrêté.

1 version

Article 2

Créé le 24 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des programmes de physique et chimie pour la classe préparatoire scientifique Technologie, physique et chimie (TPC)

Résumé. Les cours de physique et chimie en première année de la prépa TPC ont été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 1995Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 3 juillet 1995
Art. Annexe

Les programmes de physique et technologie physique, et de chimie et technologie chimique de première année de la classe préparatoire scientifique Technologie, physique et chimie (TPC), annexés à l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par les programmes de physique et chimie figurant respectivement aux annexes 2 et 3 du présent arrêté.

1 version

1 modifié

Article 3

Créé le 24 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent pour la première année en 2021 et pour la seconde année en 2022.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

1 version

Article 4

Créé le 24 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et application de dispositions spécifiques aux îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie

Résumé. Cet article change des règles et les applique aussi à Wallis-et-Futuna et la Nouvelle-Calédonie.

I.- A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 1995Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 juin 1996Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 3 juillet 1995
Art. 2
- Arrêté du 20 juin 1996
Art. 2

II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

1 version

2 modifiés

Article 5

Créé le 24 juillet 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargés de l'exécution du présent arrêté

Résumé. Les chefs de l'enseignement scolaire, des outre-mer et de l'enseignement supérieur doivent faire appliquer cet arrêté et le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 9 juillet 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,
I. Prat

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray

Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
S. Brocas

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 juillet 2021 sur les sites https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. et http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le samedi 24 juillet 2021

Arrêté du 9 juillet 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5