En vigueur depuis le 12 juillet 1996 · Dernière version le 24 juillet 2021
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Arrêté du 20 juin 1996
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
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En vigueur depuis le 12 juillet 1996 · Dernière version le 24 juillet 2021
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Cité par
En vigueur depuis le samedi 24 juillet 2021
Modifié parArrêté du 9 juillet 2021art. 4 (V) : Modification des programmes de la classe préparatoire TPC
En vigueur du vendredi 12 juillet 1996 au vendredi 23 juillet 2021
Source : Légifrance
Modification des programmes de la classe préparatoire TPC
Arrêté du 9 juillet 2021 · art. 4 (V)
Modification des programmes de la classe préparatoire MP
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Modification des programmes de la classe préparatoire PC
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Modification des programmes de la classe préparatoire PSI
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Modification des programmes de la classe préparatoire PT
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Publication en ligne des annexes
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Publication en ligne des annexes
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1