Arrêté du 9 juillet 2018

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif forestier de Compiègne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 1 août 2018

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Mise à jour des listes de protection pour le site Natura 2000 du Massif forestier de Compiègne

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le Massif forestier de Compiègne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif forestier de Compiègne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le mercredi 1 août 2018

Source : Légifrance