Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur les sports de glace
Résumé. Un ancien arrêté concernant la formation de la Fédération française des sports de glace est annulé.
L'arrêté du 20 juin 2005 approuvant la convention de formation de la Fédération française des sports de glace est abrogé.