Arrêté du 9 juillet 2008

Article 3

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Article 3

Le directeur général de l'Institut géographique national est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 21 août 2008

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Exécution d'un arrêté sur les promotions

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les promotions dans un institut géographique.

Le directeur général de l'Institut géographique national est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le jeudi 21 août 2008

Source : Légifrance