JORF n°0163 du 13 juillet 2008

Article 1

Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 25 mars 2008 susvisé est remplacé par ce qui suit :
« Pour l'application de la disposition relative aux " vols monopilote ” du point 1. 1 du paragraphe OPS 1. 1105 " Temps de service de vol (TSV) quotidien maximum ”, les dispositions suivantes s'appliquent : ».

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Version 1

Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 25 mars 2008 susvisé est remplacé par ce qui suit :

« Pour l'application de la disposition relative aux " vols monopilote ” du point 1. 1 du paragraphe OPS 1. 1105 " Temps de service de vol (TSV) quotidien maximum ”, les dispositions suivantes s'appliquent : ».