Abrogé par Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 10 (VD)
Créé le 18 juillet 2002 · En vigueur du 3 février 2013 au 31 août 2018
Référentiel professionnel
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 10 (VD)
Créé le 18 juillet 2002 · En vigueur du 3 février 2013 au 31 août 2018
Le référentiel de certification
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 10 (VT)
Créé le 18 juillet 2002 · En vigueur du 3 février 2013 au 31 août 2018
Exigences préalables à l'entrée en formation
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr/) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
2 versions
Abrogé par Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 10 (VT)
Créé le 3 février 2013
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
1 version
Abrogé par Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 10 (VT)
Créé le 3 février 2013
Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
1 version
Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2018
En vigueur du jeudi 18 juillet 2002 au vendredi 31 août 2018