Arrêté du 9 juillet 1998

Article 2

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Article 2

Pour mesurer la concentration moyenne en fibres d'amiante inhalées par un travailleur, il sera procédé :

soit à une seule mesure en continu ;

soit, lorsqu'un travailleur occupe successivement dans sa journée de travail plusieurs postes de travail et subit de ce fait des expositions de niveaux notablement différents, des mesures effectuées séparément à chaque poste de travail.

Dans ce dernier cas, la concentration moyenne à prendre en compte pour ce travailleur, en application de l'article 18 du titre :

Amiante, doit être calculée conformément aux prescriptions de la norme AFNOR visée à l'

article 1er

ci-dessus.

Les résultats de ces mesures sont rapportés dans le document prévu à l'article 11 du titre : Amiante.

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Abrogé19 juillet 2014

Créé le 11 juillet 1998 · Abrogé le 19 juillet 2014

Pour mesurer la concentration moyenne en fibres d'amiante inhalées par un travailleur, il sera procédé :

  • soit à une seule mesure en continu ;
  • soit, lorsqu'un travailleur occupe successivement dans sa journée de travail plusieurs postes de travail et subit de ce fait des expositions de niveaux notablement différents, des mesures effectuées séparément à chaque poste de travail.

Dans ce dernier cas, la concentration moyenne à prendre en compte pour ce travailleur, en application de l'article 18 du titre :

Amiante, doit être calculée conformément aux prescriptions de la norme AFNOR visée à l'article 1er ci-dessus.

Les résultats de ces mesures sont rapportés dans le document prévu à l'article 11 du titre : Amiante.

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-07-09 art. 1

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 juillet 1998 au vendredi 18 juillet 2014

Source : Légifrance