Arrêté du 9 juillet 1998

Article 1

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Article 1

Le document annexé au présent arrêté détermine les recommandations et fixe les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés à l'inhalation des poussières d'amiante.

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Abrogé19 juillet 2014

Créé le 11 juillet 1998 · Abrogé le 19 juillet 2014

Le document annexé au présent arrêté détermine les recommandations et fixe les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés à l'inhalation des poussières d'amiante.

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-07-09 annexe

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 juillet 1998 au vendredi 18 juillet 2014

Source : Légifrance