Abrogé30 avril 2008
Abrogé par Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)
Créé le 11 août 1990
Le directeur de l'Ecole nationale d'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 9 juillet 1990
Article 6
Historique des versions
Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008
Abrogé parArrêté du 28 février 2008art. 3 (V)
En vigueur du samedi 11 août 1990 au mardi 29 avril 2008
Le directeur de l'Ecole nationale d'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.