Arrêté du 9 juillet 1990

Article 3

Créé le 11 août 1990

Le conseil de perfectionnement est présidé par le directeur de l'Ecole nationale d'équitation et comprend :
  • le président du conseil régional des Pays de la Loire ;
  • le président du conseil général de Maine-et-Loire ;
  • le maire de la ville de Saumur ;
  • le président du comité économique et social des Pays de la Loire ;
  • le recteur de l'académie de Nantes ;
  • le général commandant de l'école d'application de l'arme blindée et de la cavalerie ;
  • le président de l'université d'Angers ;
  • le président de l'université de Poitiers ;
  • le président de l'université de Caen ;
  • le directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes ;
  • le président de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval ;
  • le président du Groupement hippique national ;
  • le président de la Fédération française des exploitants d'établissements professionnels d'enseignement équestre ;
  • le président du Syndicat national des exploitants d'établissements professionnels d'enseignement équestre ;
  • le président du Syndicat national des enseignants de l'équitation ;
  • le président de l'Association des amis du Cadre Noir.

Sont également membres de droit, au titre de l'Ecole nationale d'équitation :
  • l'écuyer en chef ;
  • le chef du département de la formation ;
  • le chef du département de l'équitation.

Les membres du conseil d'administration de l'école peuvent, s'ils le souhaitent, s'associer aux travaux du conseil de perfectionnement.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 30 avril 2008

Abrogé parArrêté du 28 février 2008art. 3 (V)

En vigueur du samedi 11 août 1990 au mardi 29 avril 2008

Le conseil de perfectionnement est présidé par le directeur de l'Ecole nationale d'équitation et comprend :

le président du conseil régional des Pays de la Loire ;

le président du conseil général de Maine-et-Loire ;

le maire de la ville de Saumur ;

le président du comité économique et social des Pays de la Loire ;

le recteur de l'académie de Nantes ;

le général commandant de l'école d'application de l'arme blindée et de la cavalerie ;

le président de l'université d'Angers ;

le président de l'université de Poitiers ;

le président de l'université de Caen ;

le directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes ;

le président de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval ;

le président du Groupement hippique national ;

le président de la Fédération française des exploitants d'établissements professionnels d'enseignement équestre ;

le président du Syndicat national des exploitants d'établissements professionnels d'enseignement équestre ;

le président du Syndicat national des enseignants de l'équitation ;

le président de l'Association des amis du Cadre Noir.

Sont également membres de droit, au titre de l'Ecole nationale d'équitation :

l'écuyer en chef ;

le chef du département de la formation ;

le chef du département de l'équitation.

Les membres du conseil d'administration de l'école peuvent, s'ils le souhaitent, s'associer aux travaux du conseil de perfectionnement.