Article 6
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Évaluation des épreuves certificatives dans le domaine du sport
Résumé Les examens de sport sont notés selon des règles précises et les détails importants sont dans un document annexe.
Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative des trois blocs de compétences mentionnés à l'article 2 figurent en annexe III au présent arrêté.
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