Créé le 10 février 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Évaluation des épreuves certificatives dans le domaine du sport
Résumé. Les épreuves sont notées suivant des règles spécifiques et les détails sont dans une annexe.
Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative des trois blocs de compétences mentionnés à l'article 2 figurent en annexe III au présent arrêté.