Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications de codes dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005
Résumé Des codes ont été mis à jour pour classer les substituts osseux.
a) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-------|-----------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4|3104556|Substituts osseux|
b) A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------|-----------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 4|3171423, 3157742|Substituts osseux|
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