JORF n°0014 du 17 janvier 2023

Arrêté du 9 janvier 2023

Le ministre des armées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 26 août 2022 portant nomination au cabinet du ministre des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de François MOREAU

Résumé François Moreau change de poste et devient conseiller au cabinet du ministre des armées.

M. François MOREAU, conseiller en charge des élus et de l'action territoriale du ministère, est nommé conseiller parlementaire et élus au cabinet du ministre des armées, à compter du 9 janvier 2023.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté doit être publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 janvier 2023.

Sébastien Lecornu