Arrêté du 9 janvier 2017

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Marais d'Athis-Cherville figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 janvier 2017

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Protection des habitats et espèces dans les Marais d'Athis-Cherville

Résumé. L'arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des Marais d'Athis-Cherville.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Marais d'Athis-Cherville figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 18 janvier 2017

Source : Légifrance