En vigueur depuis le 18 janvier 2017
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Protection des habitats et espèces dans les Marais d'Athis-Cherville
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Marais d'Athis-Cherville figure en annexe au présent arrêté.