Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions du directeur
Résumé. L'arrêté modifie les responsabilités du directeur en supprimant ses tâches liées à la vie associative, l'emploi et les formations, et en ajoutant la vérification des diplômes requis pour les candidats.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 avril 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 27 avril 2007Art. 6