JORF n°0017 du 20 janvier 2012

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 9 janvier 2012, en application des articles R. 621-16 et R. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Pascal AUBRY est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Nicolas DENIEUL.
Le mandat de M. Pascal AUBRY prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 9 janvier 2012, en application des articles R. 621-16 et R. 621-20 du code rural et de la pêche maritime, M. Pascal AUBRY est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Nicolas DENIEUL.

Le mandat de M. Pascal AUBRY prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer.