Arrêté du 9 janvier 2012

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 9 janvier 2012, en application des articles R. 621-16 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions animales) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Pascal AUBRY est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Nicolas DENIEUL.
Le mandat de M. Pascal AUBRY prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer.

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Nomination d'un nouveau membre au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un nouvel membre est nommé pour représenter les producteurs agricoles dans un conseil spécialisé de FranceAgriMer.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 9 janvier 2012, en application des articles R. 621-16 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions animales) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Pascal AUBRY est nommé membre du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer en qualité de personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Nicolas DENIEUL.
Le mandat de M. Pascal AUBRY prendra fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol de FranceAgriMer.

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