Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des obligations de surveillance du Plum Pox Virus
Résumé. Les propriétaires de fonds avec des végétaux dans les zones contaminées doivent faire surveiller leurs cultures par un organisme agréé pour détecter le Plum Pox Virus.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 novembre 2008Art. 5 : Surveillance obligatoire des végétaux contre le Plum Pox Virus
→ Version 2
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- Arrêté du 27 novembre 2008Art. 5