Arrêté du 9 janvier 1996

Article 3

Abrogé3 décembre 2004

Créé le 16 janvier 1996

Placé sous la présidence d'honneur du Président de la République, le comité national est composé de :
Représentants de l'Etat
Le ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre.
Le représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Le représentant du ministre de la défense.
Le représentant du ministre des affaires étrangères.
Le représentant du ministre de l'intérieur.
Le représentant du ministre de la culture.
Le représentant du ministre délégué aux affaires européennes.
Le président de la commission interministérielle de coopération France-Allemagne.
Le préfet de la Meuse ou son représentant.
Le délégué à la mémoire et à l'information historique.
Représentants des collectivités territoriales
Le président du conseil général de la Meuse ou son représentant.
Le maire de Verdun ou son représentant.
Représentants des associations ou organismes
qui entretiennent le souvenir des combats de Verdun
Le président du comité de l'Ossuaire de Douaumont ou son représentant.
Le président de la Fédération nationale des associations d'anciens combattants de Verdun Ceux de Verdun ou son représentant.
Le président du Comité national du souvenir de Verdun ou son représentant.
Le président de l'Association nationale du souvenir de la bataille de Verdun ou son représentant.
Le président du Souvenir français ou son représentant.
Le président du Comité de la Voie sacrée et de la liberté ou son représentant.
Le président de la Fédération nationale André-Maginot ou son représentant.
Le président de l'Union des blessés de la face et de la tête Les Gueules cassées ou son représentant.
Le représentant du Volksbund Deutsch Kriegsgraberfursorge, en France.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 3 décembre 2004

En vigueur du mardi 16 janvier 1996 au jeudi 2 décembre 2004

Placé sous la présidence d'honneur du Président de la République, le comité national est composé de :

Représentants de l'Etat

Le ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre.

Le représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Le représentant du ministre de la défense.

Le représentant du ministre des affaires étrangères.

Le représentant du ministre de l'intérieur.

Le représentant du ministre de la culture.

Le représentant du ministre délégué aux affaires européennes.

Le président de la commission interministérielle de coopération France-Allemagne.

Le préfet de la Meuse ou son représentant.

Le délégué à la mémoire et à l'information historique.

Représentants des collectivités territoriales

Le président du conseil général de la Meuse ou son représentant.

Le maire de Verdun ou son représentant.

Représentants des associations ou organismes

qui entretiennent le souvenir des combats de Verdun

Le président du comité de l'Ossuaire de Douaumont ou son représentant.

Le président de la Fédération nationale des associations d'anciens combattants de Verdun Ceux de Verdun ou son représentant.

Le président du Comité national du souvenir de Verdun ou son représentant.

Le président de l'Association nationale du souvenir de la bataille de Verdun ou son représentant.

Le président du Souvenir français ou son représentant.

Le président du Comité de la Voie sacrée et de la liberté ou son représentant.

Le président de la Fédération nationale André-Maginot ou son représentant.

Le président de l'Union des blessés de la face et de la tête Les Gueules cassées ou son représentant.

Le représentant du Volksbund Deutsch Kriegsgraberfursorge, en France.