Arrêté du 9 janvier 1996

Article 2

Abrogé3 décembre 2004

Créé le 16 janvier 1996

Le comité est chargé de veiller à l'hommage rendu par la République aux combattants de Verdun à l'occasion de cet anniversaire.
Il coordonne l'ensemble des initiatives et suit l'exécution des cérémonies et manifestations nationales.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 3 décembre 2004

En vigueur du mardi 16 janvier 1996 au jeudi 2 décembre 2004

Le comité est chargé de veiller à l'hommage rendu par la République aux combattants de Verdun à l'occasion de cet anniversaire.

Il coordonne l'ensemble des initiatives et suit l'exécution des cérémonies et manifestations nationales.