Section précédente

Section parente

Arrêté du 9 février 2024

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du programme de technologie au collège

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour le programme de technologie pour les collégiens, avec une mise en œuvre progressive à partir de 2024.

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 janvier 2024,

Arrête :

En vigueur depuis le 29 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme d'enseignement de technologie

Résumé. Le programme d'enseignement de technologie pour le cycle des approfondissements (cycle 4) est mis à jour.

La partie relative à l'enseignement de technologie de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3 → Version 6
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 3

En vigueur depuis le 29 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles s'appliqueront d'abord aux cinquièmes en 2024, puis aux quatrièmes en 2025 et aux troisièmes en 2026.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025 en ce qu'elles concernent la classe de cinquième, à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en ce qu'elles concernent la classe de quatrième et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent la classe de troisième.

En vigueur depuis le 29 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails techniques de l'arrêté

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 9 février 2024 contient des détails spécifiques et techniques sur les règles à suivre.

Fait le 9 février 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

_

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 février 2024 sur le site https://www.education.gouv.fr.

_

En vigueur depuis le jeudi 29 février 2024

Arrêté du 9 février 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe