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Annexe

Arrêté du 9 février 2024

La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 janvier 2024,

Arrête :

Article 1

Créé le 29 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'enseignement de technologie dans le cycle des approfondissements

Résumé. Le programme de techno pour les élèves avancés a été mis à jour avec de nouveaux contenus.

La partie relative à l'enseignement de technologie de l'annexe 3 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 3 → Version 6
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 3

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Créé le 29 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles s'appliqueront d'abord aux cinquièmes en 2024, puis aux quatrièmes en 2025 et aux troisièmes en 2026.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2024-2025 en ce qu'elles concernent la classe de cinquième, à la rentrée de l'année scolaire 2025-2026 en ce qu'elles concernent la classe de quatrième et à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en ce qu'elles concernent la classe de troisième.

1 version

Article 3

Créé le 29 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 9 février 2024.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

_

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 février 2024 sur le site https://www.education.gouv.fr.

_

En vigueur depuis le jeudi 29 février 2024

Arrêté du 9 février 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe