En vigueur depuis le 13 février 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d'un arrêté sur la désinfection animale
Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien sur la désinfection en cas de maladies contagieuses chez les animaux.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.