Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des émissions de gaz à effet de serre
Résumé. L'arrêté définit les émissions de gaz à effet de serre sur le cycle de vie d'un carburant ou d'une énergie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 2011Art. 1A : Définitions relatives aux émissions de gaz à effet de serre et aux carburants renouvelables
- Arrêté du 23 novembre 2011Art. 1A