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Arrêté du 9 février 2009

listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu les articles L. 525-1 et R. 525-9 du code rural,
Arrête :

En vigueur depuis le 22 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des coopératives agricoles agréées en 2008

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2008 avec leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2008 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe 1 du présent arrêté. Cette annexe précise le numéro d'agrément attribué à chacune d'entre elles.

En vigueur depuis le 22 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Retrait d'agréments de coopératives agricoles en 2008

Résumé. En 2008, certaines coopératives agricoles ont perdu leur agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2008 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 février 2009

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Désignation du responsable de l'application d'un arrêté agricole

Résumé. Un responsable est désigné pour appliquer les décisions d'un arrêté concernant les coopératives agricoles.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 février 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole,

agroalimentaire et des territoires :

Le chef de service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

P. Mérillon

En vigueur depuis le dimanche 22 février 2009

Arrêté du 9 février 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Annexes